INSEE : 16/12/2025

OCC

990 667 693

En activitéSAS, société par actions simplifiée

Adresse: 16 RUE CHARLES LALANCE, 25200 MONTBELIARD
Activité: Activités d'architecture
Effectif: Effectif non renseigné
Création: 17/08/2025
Dirigeant: François Hugues Paul SOLMON

Création

17/08/2025

il y a 1 an

Effectif

Effectif non renseigné

Capital social

Non publié

Établissements actifs

Identité de OCC

SIREN: 990 667 693
SIRET du siège: 990 667 693 00016
TVA intracommunautaire: FR12990667693vérifier (VIES)
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Date de création: 17/08/2025
Adresse du siège: 16 RUE CHARLES LALANCE, 25200 MONTBELIARD

Activité de OCC

Activité (NAF/APE): Activités d'architecture (7111Z)
Domaine: Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Effectif: Effectif non renseigné
Établissements actifs: 1

Labels, certifications et appartenances

Issus des listes publiques des administrations compétentes (INSEE, ADEME, ministère du Travail, ministère de la Culture, Agence Bio, DGAL, FINESS, Marché de l’inclusion, Conseil national des barreaux), mises à jour chaque jour.

Convention collectiveAu moins une convention déclarée

Convention collective — IDCC 2332

Localisation de OCC

Adresse géolocalisée: 16 RUE CHARLES LALANCE, 25200 MONTBELIARD
Début d’activité au siège: 17/08/2025

Documents officiels

Avis de situation Sirene
INSEE · gratuit, immédiat
Télécharger le PDF
Extrait d’immatriculation au RNE
INPI · gratuit
Télécharger le PDF
Extrait Kbis
Greffe du tribunal de commerce · env. 3,70 €, gratuit pour le dirigeant sur MonIdenum
Commander sur Infogreffe

Annonces légales (BODACC)

Publications au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales sur les vingt-quatre derniers mois.

25/09/2026Modifications diversesAvis initial · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfortl’annonce
05/09/2025CréationsAvis initial · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfortl’annonce

Dirigeants et représentants de OCC

Président: François SOLMON74 ans — né(e) en février 19524 autres sociétés
Ancien président: Dan TOUITOUné(e) en septembre 1995mandat terminé avant le 23/09/2026

Comment contacter OCC ?

Adresse: 16 RUE CHARLES LALANCE, 25200 MONTBELIARD — voir sur la carte
Téléphone, courriel: Non communiqués

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Avis sur OCC

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Questions fréquentes

Quels sont les identifiants de OCC ?

OCC est identifiée par le SIREN 990 667 693, le SIRET de siège 990 667 693 00016 et le numéro de TVA intracommunautaire FR12990667693. Ces identifiants sont publics et proviennent du répertoire Sirene de l’INSEE.

Où se situe le siège social de OCC ?

Le siège social de OCC est situé 16 RUE CHARLES LALANCE, 25200 MONTBELIARD.

Qui dirige OCC ?

1 dirigeant est déclaré au Registre national des entreprises : François Hugues Paul SOLMON.

OCC est-elle toujours en activité ?

Selon le répertoire Sirene, OCC est toujours immatriculée et en activité, depuis le 17/08/2025.

Quel est l’effectif de OCC ?

L’INSEE publie l’effectif par tranche : effectif non renseigné.

C’est votre entreprise ?

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Source : répertoire Sirene (INSEE) et Registre national des entreprises.