INSEE : 06/12/2025

MOSS

812 015 832

En activitéSAS, société par actions simplifiée

Adresse: 13 LOTISSEMENT LES BRUYERES CORDIEUX, 01120 MONTLUEL
Activité: Évaluation des risques et dommages
Effectif: 1 ou 2 salariés (donnée 2023)
Création: 09/06/2015
Dirigeant: CHRISTIAN JEAN EMILE CHARROIN

Création

09/06/2015

il y a 11 ans

Effectif

1 ou 2 salariés

donnée 2023

Capital social

Non publié

Établissements actifs

Identité de MOSS

SIREN: 812 015 832
SIRET du siège: 812 015 832 00015
TVA intracommunautaire: FR81812015832vérifier (VIES)
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Date de création: 09/06/2015
Adresse du siège: 13 LOTISSEMENT LES BRUYERES CORDIEUX, 01120 MONTLUEL

Activité de MOSS

Activité (NAF/APE): Évaluation des risques et dommages (6621Z)
Domaine: Activités financières et d'assurance
Effectif: 1 ou 2 salariés(donnée 2023)
Établissements actifs: 1
Catégorie: PME — petite ou moyenne entreprise

Labels, certifications et appartenances

Issus des listes publiques des administrations compétentes (INSEE, ADEME, ministère du Travail, ministère de la Culture, Agence Bio, DGAL, FINESS, Marché de l’inclusion, Conseil national des barreaux), mises à jour chaque jour.

Convention collectiveAu moins une convention déclarée

Convention collective — IDCC 0915

Localisation de MOSS

Adresse géolocalisée: 13 LOTISSEMENT LES BRUYERES CORDIEUX, 01120 MONTLUEL
Début d’activité au siège: 09/06/2015

Documents officiels

Avis de situation Sirene
INSEE · gratuit, immédiat
Télécharger le PDF
Extrait d’immatriculation au RNE
INPI · gratuit
Télécharger le PDF
Extrait Kbis
Greffe du tribunal de commerce · env. 3,70 €, gratuit pour le dirigeant sur MonIdenum
Commander sur Infogreffe

Annonces légales (BODACC)

Publications au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales sur les vingt-quatre derniers mois.

29/01/2026Dépôts des comptesAvis initial · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bressel’annonce
20/03/2025Dépôts des comptesAvis initial · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bressel’annonce

Derniers comptes annuels déposés au greffe : 29/01/2026.

Dirigeants et représentants de MOSS

Président: CHRISTIAN CHARROIN62 ans — né(e) en avril 1964

Comment contacter MOSS ?

Adresse: 13 LOTISSEMENT LES BRUYERES CORDIEUX, 01120 MONTLUEL — voir sur la carte
Téléphone, courriel: Non communiqués

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Évaluation des risques et dommages

Questions fréquentes

Quels sont les identifiants de MOSS ?

MOSS est identifiée par le SIREN 812 015 832, le SIRET de siège 812 015 832 00015 et le numéro de TVA intracommunautaire FR81812015832. Ces identifiants sont publics et proviennent du répertoire Sirene de l’INSEE.

Où se situe le siège social de MOSS ?

Le siège social de MOSS est situé 13 LOTISSEMENT LES BRUYERES CORDIEUX, 01120 MONTLUEL.

Qui dirige MOSS ?

1 dirigeant est déclaré au Registre national des entreprises : CHRISTIAN JEAN EMILE CHARROIN.

MOSS est-elle toujours en activité ?

Selon le répertoire Sirene, MOSS est toujours immatriculée et en activité, depuis le 09/06/2015.

Quel est l’effectif de MOSS ?

L’INSEE publie l’effectif par tranche : 1 ou 2 salariés (donnée 2023). L’INSEE la classe comme petite ou moyenne entreprise (PME).

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Source : répertoire Sirene (INSEE) et Registre national des entreprises.