INSEE : 06/12/2025

MODEBAT

502 267 909

En activitéSociété à responsabilité limitée (sans autre indication)

Adresse: 5 RUE GAMBETTA, 03170 DOYET
Activité: Activités d'architecture
Effectif: 1 ou 2 salariés (donnée 2023)
Création: 29/01/2008
Dirigeant: JEAN-CLAUDE JULIEN

Création

29/01/2008

il y a 18 ans

Effectif

1 ou 2 salariés

donnée 2023

Capital social

Non publié

Établissements actifs

Identité de MODEBAT

SIREN: 502 267 909
SIRET du siège: 502 267 909 00021
TVA intracommunautaire: FR16502267909vérifier (VIES)
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création: 29/01/2008
Adresse du siège: 5 RUE GAMBETTA, 03170 DOYET

Activité de MODEBAT

Activité (NAF/APE): Activités d'architecture (7111Z)
Domaine: Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Effectif: 1 ou 2 salariés(donnée 2023)
Établissements actifs: 1
Catégorie: PME — petite ou moyenne entreprise

Labels, certifications et appartenances

Issus des listes publiques des administrations compétentes (INSEE, ADEME, ministère du Travail, ministère de la Culture, Agence Bio, DGAL, FINESS, Marché de l’inclusion, Conseil national des barreaux), mises à jour chaque jour.

Convention collectiveAu moins une convention déclarée

Convention collective — IDCC 2420

Localisation de MODEBAT

Adresse géolocalisée: 5 RUE GAMBETTA, 03170 DOYET
Début d’activité au siège: 24/11/2011

Documents officiels

Avis de situation Sirene
INSEE · gratuit, immédiat
Télécharger le PDF
Extrait d’immatriculation au RNE
INPI · gratuit
Télécharger le PDF
Extrait Kbis
Greffe du tribunal de commerce · env. 3,70 €, gratuit pour le dirigeant sur MonIdenum
Commander sur Infogreffe

Annonces légales (BODACC)

Publications au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales sur les vingt-quatre derniers mois.

19/03/2026Dépôts des comptesAvis initial · Greffe du Tribunal de Commerce de montluçonl’annonce
05/02/2025Dépôts des comptesAvis initial · Greffe du Tribunal de Commerce de montluçonl’annonce

Derniers comptes annuels déposés au greffe : 19/03/2026.

Dirigeants et représentants de MODEBAT

Gérant: JEAN-CLAUDE JULIEN61 ans — né(e) en juin 1965

Comment contacter MODEBAT ?

Adresse: 5 RUE GAMBETTA, 03170 DOYET — voir sur la carte
Téléphone, courriel: Non communiqués

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Établissements (1 actif)

Siège: 502 267 909 00021— 5 RUE GAMBETTA, 03170 DOYETavis de situation

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Questions fréquentes

Quels sont les identifiants de MODEBAT ?

MODEBAT est identifiée par le SIREN 502 267 909, le SIRET de siège 502 267 909 00021 et le numéro de TVA intracommunautaire FR16502267909. Ces identifiants sont publics et proviennent du répertoire Sirene de l’INSEE.

Où se situe le siège social de MODEBAT ?

Le siège social de MODEBAT est situé 5 RUE GAMBETTA, 03170 DOYET.

Qui dirige MODEBAT ?

1 dirigeant est déclaré au Registre national des entreprises : JEAN-CLAUDE JULIEN.

MODEBAT est-elle toujours en activité ?

Selon le répertoire Sirene, MODEBAT est toujours immatriculée et en activité, depuis le 29/01/2008.

Quel est l’effectif de MODEBAT ?

L’INSEE publie l’effectif par tranche : 1 ou 2 salariés (donnée 2023). L’INSEE la classe comme petite ou moyenne entreprise (PME).

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Source : répertoire Sirene (INSEE) et Registre national des entreprises.