INSEE : 06/12/2025

JEAN-MARC DANIEL

353 026 719

En activitéEntrepreneur individuel

Adresse: 16 RUE CARNOT, 89500 VILLENEUVE-SUR-YONNE
Activité: Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Effectif: 10 à 19 salariés (donnée 2023)
Création: 18/12/1989
Dirigeant: JEAN-MARC BRUNO DANIEL

Création

18/12/1989

il y a 36 ans

Effectif

10 à 19 salariés

donnée 2023

Capital social

Non publié

Établissements actifs

Identité de JEAN-MARC DANIEL

SIREN: 353 026 719
SIRET du siège: 353 026 719 00032
TVA intracommunautaire: FR25353026719vérifier (VIES)
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Date de création: 18/12/1989
Immatriculation au RNE: 15/04/2004
Adresse du siège: 16 RUE CARNOT, 89500 VILLENEUVE-SUR-YONNE

Activité de JEAN-MARC DANIEL

Activité (NAF/APE): Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (1071C)
Domaine: Industrie manufacturière
Effectif: 10 à 19 salariés(donnée 2023)
Établissements actifs: 2
Catégorie: PME — petite ou moyenne entreprise

Labels, certifications et appartenances

Issus des listes publiques des administrations compétentes (INSEE, ADEME, ministère du Travail, ministère de la Culture, Agence Bio, DGAL, FINESS, Marché de l’inclusion, Conseil national des barreaux), mises à jour chaque jour.

Agriculture biologiqueOpérateur certifié bio
Convention collectiveAu moins une convention déclarée

Convention collective — IDCC 0843

Localisation de JEAN-MARC DANIEL

Adresse géolocalisée: 16 RUE CARNOT, 89500 VILLENEUVE-SUR-YONNE
Début d’activité au siège: 02/02/2004

Documents officiels

Avis de situation Sirene
INSEE · gratuit, immédiat
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Extrait d’immatriculation au RNE (tient lieu de Kbis)
INPI · gratuit
Télécharger le PDF

Observations du greffe

01/01/2009: : Cette entreprise était précédemment inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Commerce de Joigny. Par suite de la suppression de ce dernier elle se trouve rattachée au Greffe du Tribunal de Commerce de Sens par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008, à comp…tout lire
: Cette entreprise était précédemment inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Commerce de Joigny. Par suite de la suppression de ce dernier elle se trouve rattachée au Greffe du Tribunal de Commerce de Sens par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008, à compter du 01 janvier 2009.
19/07/2012: Fin de l'association de fait - Acquisition de la partie de fonds appartenant à Mme COGNIAUX née PANTIGA Christelle - RCS SENS 452 658 792 - au prix stipulé de 115,000 euro - Publicité dans les Terres de Bourgogne du 01/806/2012 - Oppositions en l'étude de la S…tout lire
Fin de l'association de fait - Acquisition de la partie de fonds appartenant à Mme COGNIAUX née PANTIGA Christelle - RCS SENS 452 658 792 - au prix stipulé de 115,000 euro - Publicité dans les Terres de Bourgogne du 01/806/2012 - Oppositions en l'étude de la SCP LENDAIS et ASSOCIES, notaires, 8 quai du Commerce 89500 VILLENEUVE SUR YONNE - Effet au 23,04,2012
13/11/2013: Déclaration d'insaisissabilité des droits portant sur l'immeuble constituant la résidence principale sis à VILLENEUVE SUR YONNE (89500) 6 Chemin des Courtaudes, Vaufoin , reçue par Maître Romain LENDAIS , notaire à VILLENEUVE SUR YONNE (89500) 8 quai du Commer…tout lire
Déclaration d'insaisissabilité des droits portant sur l'immeuble constituant la résidence principale sis à VILLENEUVE SUR YONNE (89500) 6 Chemin des Courtaudes, Vaufoin , reçue par Maître Romain LENDAIS , notaire à VILLENEUVE SUR YONNE (89500) 8 quai du Commerce , le 27/06/2013 , en application de l'article L 526-2 du Code de commerce .

Dirigeants et représentants de JEAN-MARC DANIEL

Dirigeant: JEAN-MARC DANIEL60 ans — né(e) en mai 1966

Comment contacter JEAN-MARC DANIEL ?

Adresse: 16 RUE CARNOT, 89500 VILLENEUVE-SUR-YONNE — voir sur la carte
Téléphone, courriel: Non communiqués

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Établissements (2 actifs)

Siège: 353 026 719 00032— 16 RUE CARNOT, 89500 VILLENEUVE-SUR-YONNEavis de situation
Établissement: 353 026 719 00040— 7 PLACE DE LA MAIRIE, 89500 ARMEAUavis de situation

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Questions fréquentes

Quels sont les identifiants de JEAN-MARC DANIEL ?

JEAN-MARC DANIEL est identifiée par le SIREN 353 026 719, le SIRET de siège 353 026 719 00032 et le numéro de TVA intracommunautaire FR25353026719. Ces identifiants sont publics et proviennent du répertoire Sirene de l’INSEE.

Où se situe le siège social de JEAN-MARC DANIEL ?

Le siège social de JEAN-MARC DANIEL est situé 16 RUE CARNOT, 89500 VILLENEUVE-SUR-YONNE. L’entreprise compte 2 établissements actifs.

Qui dirige JEAN-MARC DANIEL ?

1 dirigeant est déclaré au Registre national des entreprises : JEAN-MARC BRUNO DANIEL.

JEAN-MARC DANIEL est-elle toujours en activité ?

Selon le répertoire Sirene, JEAN-MARC DANIEL est toujours immatriculée et en activité, depuis le 18/12/1989.

Quel est l’effectif de JEAN-MARC DANIEL ?

L’INSEE publie l’effectif par tranche : 10 à 19 salariés (donnée 2023). L’INSEE la classe comme petite ou moyenne entreprise (PME).

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Source : répertoire Sirene (INSEE) et Registre national des entreprises.